Zeus Dodji Akpatcha a dédicacé samedi à Lomé un ouvrage intitulé « Recueil de textes constitutionnels de la République Togolaise de 1956 à nos jours ». Le livre contient des textes en intégralité, versions originelles et révisées de la constitution togolaise depuis que le pays est devenu République autonome. Grâce à cette œuvre, l’auteur veut faciliter aux chercheurs l’accès aux textes constitutionnels tels que publiés au journal officiel de la République togolaise.
« Recueil de textes constitutionnels de la République Togolaise de 1956 à nos jours » présente la version consolidée de la Constitution de la IVe République à jour de de la révision constitutionnelle de mai 2019.
D’un volume considérable de 376 pages, le recueil est scindé en deux parties. La première partie reprend les textes constitutionnels de 1956 jusqu’à l’indépendance. Ce sont des textes portant organisation et fonctionnement des institutions de la République autonome du Togo qui sont des constitutions matérielles.
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La seconde partie s’est intéressée aux textes adoptés après l’indépendance, notamment les 4 constitutions de 1961, 1963, 1980 et 1992.
On y retrouve également l’Acte n°7 de la Conférence nationale souveraine portant loi constitutionnelle organisant les pouvoirs pendant la période de transition.
Le livre constitue ainsi une base de données dont pourra s’en servir tous les acteurs du domaine. Car selon, il est difficile au public d’accéder aux textes togolais.
« Nos bases de données ne sont pas mises à jour et ne nous permettent pas de bénéficier en temps réel ces textes pour nos recherches. Raison pour laquelle nous avons reproduit toutes les constitutions du Togo depuis 1956 jusqu’ à nos jours ; ce qui permet au chercheur aujourd’hui lorsqu’il a envie de travailler sur les constitutions de les retrouver dans un document unique », a expliqué Zeus Dodji Akpatcha.
M. Akpatcha révèle qu’il publiera un autre document bientôt. Dans ce prochain livre, il fera un commentaire de tous les textes publiés dans le recueil. Un projet qu’il entend exécuter avec les constitutionnalistes.
Zeus Dodji Akpatcha est un juriste togolais, actuellement enseignant-chercheur en droit public à l’université de Grenoble-Alpès.
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